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Catégorie : Textes réglementaires

Béatrice Dubus 12 septembre 2021 Textes réglementaires

Projet de décret présenté au Conseil Supérieur de l’Éducation le 15 septembre 2021

Documents joints

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Béatrice Dubus 28 février 2020 Textes réglementaires

Arrêté du 27 janvier 2020 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFT… JORF n°0047 du 25 février 2020 Découvrez ce document sur le site Légifrance modernisé en version bêta texte n° […]

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Jean Louis Chauve 27 mai 2018 Textes réglementaires

Epreuve de Management voie ECT : modèles de calculatrices autorisés à compter de la session 2019

Calculatrices autorisées Documents joints

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Philippe JJ KOHLER 13 septembre 2017 Textes réglementaires

Quelques réponses de la Direction Générale des Ressources Humaines

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Philippe JJ KOHLER 5 mai 2015 Textes réglementaires

Barème de Montpellier actualisé au 1er janvier 2013

Taux des HSA, HSE et heures d’interrogation Cette page est extraite du “Barème de Montpellier” complet que vous pourrez télécharger […]

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Heudron Philippe 1 mai 2015 Textes réglementaires

Décret n° 2014-941 du 20 août 2014

Décret n° 2014-941 du 20 août 2014 portant modification de certains statuts particuliers des personnels enseignants relevant du ministre chargé […]

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Philippe JJ KOHLER 2 décembre 2014 Textes réglementaires

Circulaire ministérielle du 2 juillet 2014 (Informatique en CPGE)

La circulaire ci-dessous traite de deux points : 1) L’informatique dans les classes scientifiques (avec les sous-rubriques 1a, b,c). 2) […]

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Dudognon Marylène 23 mai 2014 l'APHEC et le Processus de Bologne

Projet d’attestations de parcours pour les voies E, S et T

Vous trouverez ci-dessous les projets d’attestations de parcours et annexes descriptives de la formation pour les voies E et S […]

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Heudron Philippe 17 novembre 2010 Les textes européens fondamentaux

Déclaration de Louvain / 28-29 avril 2009

Processus de Bologne 2020 L’espace européen de l’enseignement supérieur au cours de la prochaine décennie Communiqué de la Conférence des […]

Continue
Heudron Philippe 17 novembre 2010 Les textes européens fondamentaux

Déclaration de Londres / 17-18 mai 2007

Communiqué de la Conférence des Ministres européens chargés de l’Enseignement Supérieur Londres, 17-18 Mai 2007 VERS L’ESPACE EUROPEEN DE L’ENSEIGNEMENT […]

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